AAPPQ
24/09/2019
Le 24 septembre, l’Association a envoyé par courriel à l’ensemble des membres les nouveaux contrats AAPPQ. Nous vous rappelons que nous proposons dorénavant gratuitement à tous membres les outils suivants :
- Le contrat standard entre le client et l’architecte, aussi appelé contrat tarif (version longue), qui est le document contractuel de référence permettant de bien encadrer les services rendus par les architectes ainsi que les conditions de leur rémunération. Ce contrat a fait l’objet d’une révision majeure visant principalement à le rendre plus clair, simple et cohérent. Les taux horaires ont également été mis à jour et ce document remplace l’édition précédente qui datait de 2013.
- Le guide explicatif du contrat standard, qui reprend chaque page du contrat et vous propose des précisions et des éléments explicatifs pour bien l’utiliser et mieux le comprendre.
- Le nouveau contrat simplifié entre le client et l’architecte, qui a été demandé par de nombreux membres. Il est moins complexe et moins long que le contrat standard et peut être utilisé pour des contrats simples, des interventions ponctuelles ou des missions partielles.
Si vous n’avez pas reçu le courriel (Flash Info Membres) pour télécharger ces documents, nous vous invitons à contacter l’AAPPQ.