AAPPQ
12/03/2020
L’AAPPQ propose dorénavant aux bureaux membres les versions anglaises du contrat standard entre le client et l’architecte, ainsi que du contrat simplifié. L’Association a également mis à jour les taux horaires suggérés indiqués en annexe des contrats AAPPQ dans les deux langues, afin de tenir compte de l’inflation 2019 (2.1 %). Les versions à jour des contrats sont toutes identifiées avec la mention « Édition 2019 | 2020 » et sont téléchargeables ci-dessous.
Nous vous rappelons que contrat standard entre le client et l’architecte, aussi appelé contrat tarif (version longue), est le document contractuel de référence permettant de bien encadrer les services rendus par les architectes ainsi que les conditions de leur rémunération. Il est accompagné d’un guide explicatif. Le contrat simplifié est moins complexe et moins long que le contrat standard et peut être utilisé pour des contrats simples, des interventions ponctuelles ou des missions partielles.
Ces documents sont disponibles gratuitement pour les bureaux membres de l'AAPPQ.